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Autres Frais (TVA incluse)
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Le paiement à la livraison entraîne des frais supplémentaires de 5% (minimum 3€, taxes non comprises), correspondant à la commission de l'agence de transport. Si vous choisissez ce mode de paiement, nous vous contacterons par téléphone pour vérifier vos coordonnées avant l'expédition. Si nous ne pouvons pas vous joindre, votre commande pourrait être annulée.
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Attention :
Pour les destinations internationales telles que la Suisse et le Royaume-Uni, un supplément d'expédition peut s'appliquer en raison des réglementations douanières et des variations des tarifs de transport. Nous ne tirons aucun profit de ces frais ; nous ne couvrons que le coût imposé. S'il y a des ajustements de tarifs, nous vous contacterons avant de traiter la commande.
EXPÉDITION DU PRODUIT
Habituellement, tous les produits proposés sont en stock. Cela nous permet de traiter les commandes confirmées en jours ouvrables avant 14h00 pour une livraison le jour ouvrable suivant (Espagne péninsulaire) via des agences de transport urgent, cependant cela dépend d'un accord exprès avec l'acheteur et n'est en aucun cas un engagement ferme de notre part. Cela dépend également de la saturation des commandes que nous recevons à chaque moment, pouvant entraîner un délai allant jusqu'à une semaine pour la livraison de votre commande.
Si vous choisissez le paiement contre-remboursement, cela entraîne un coût supplémentaire correspondant à la commission perçue par l'agence de transport, qui s'élève à 5 % avec un minimum de 3 euros plus 21 % de TVA. De plus, si vous choisissez ce mode de paiement, nous devons vous contacter par téléphone avant l'envoi pour vérifier vos données. Si nous ne pouvons pas vous contacter, cela peut entraîner l'annulation de votre commande.
Frais d'expédition (TVA incluse)
Destination | Prix |
---|---|
Espagne continentale | 3,90 EUR |
Baléares | 7,50 EUR |
Canaries, Ceuta et Melilla | 7,50 EUR |
Allemagne et Autriche | 7,50 EUR |
France continentale | 7,50 EUR |
Corse | 35,00 EUR |
Croatie | 10,00 EUR |
Slovénie | 10,00 EUR |
Slovaquie | 7,50 EUR |
Estonie | 20,00 EUR |
Danemark | 10,00 EUR |
Finlande | 20,00 EUR |
Grèce (Péninsule uniquement) | 25,00 EUR |
Hongrie | 10,00 EUR |
Italie | 7,50 EUR |
Irlande | 20,00 EUR |
Israël | 100,00 EUR |
Lettonie et Lituanie | 20,00 EUR |
Norvège | 25,00 EUR |
Pays-Bas | 7,50 EUR |
Portugal (Péninsule) | 5,00 EUR |
Royaume-Uni (Péninsule uniquement) | 10,00 EUR |
République tchèque | 10,00 EUR |
Roumanie | 7,50 EUR |
Russie | 45,00 EUR |
Serbie | 40,00 EUR |
Suisse | 25,00 EUR |
Suède | 30,00 EUR |
Reste de l'Europe UE (sauf îles) | 15,00 EUR |
Îles européennes UE | 35,00 EUR |
Reste de l'Europe hors UE (sauf îles) | 25,00 EUR |
France (Martinique et Guadeloupe) | 90,00 EUR |
Australie | 60,00 EUR |
Amérique (3Kg) | 40,00 EUR |
Amérique (9Kg) | 100,00 EUR |
Asie | 45,00 EUR |
Afrique | 50,00 EUR |
Autres | 50,00 EUR |
Retours
Si vous contractez en tant que consommateur et utilisateur, vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours calendaires sans besoin de justification. Le délai de rétractation expirera 14 jours calendaires après le jour où vous ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession physique des biens ou, dans le cas où les biens composant votre commande sont livrés séparément, 14 jours calendaires après le jour où vous ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession physique du dernier de ces biens. Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier à KALLIWODA INVEST S.L., à l'adresse, Calle Calafates 6, (Pol.Ind IN-II), Santa Pola (Alicante), Espagne au téléphone +34 666 258 252, en nous écrivant à l'adresse e-mail clientes@andypola.com ou via notre formulaire de contact, votre décision de vous rétracter du contrat par une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par courrier postal ou électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation que vous pouvez télécharger à la fin de cette section, bien que son utilisation ne soit pas obligatoire. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication concernant l'exercice de ce droit soit envoyée avant l'expiration du délai correspondant.
En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d'un mode de livraison autre que le mode de livraison ordinaire le moins coûteux que nous proposons) sans retard injustifié et, en tout cas, au plus tard 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale. Vous n'encourrez aucun frais à la suite du remboursement. Nonobstant ce qui précède, nous pouvons retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les biens, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve du retour des biens, selon la condition remplie en premier. Vous devez nous retourner ou nous livrer directement les produits à l'adresse mentionnée ci-dessus sans retard injustifié et, en tout cas, dans un délai maximum de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous communiquez votre décision de rétractation du contrat. Le délai est considéré comme respecté si vous retournez les biens avant la fin de ce délai. Les frais de retour des biens seront toujours à la charge du consommateur de la manière qu'il juge appropriée. Vous serez uniquement responsable de la diminution de la valeur des biens résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.
En plus du droit de rétractation légalement reconnu pour les consommateurs et utilisateurs mentionné dans cette section, nous vous accordons un délai de 14 jours à compter de la Confirmation d'Envoi pour effectuer des retours de produits. En cas de retour des produits dans le délai contractuel du droit de rétractation, mais après l'expiration du délai légal, seul le prix payé pour ces produits vous sera remboursé. Vous prendrez en charge les frais directs de retour du produit. Vous pourrez exercer votre droit de rétractation conformément à la clause A.1 ci-dessus, cependant, si vous nous communiquez votre intention de vous rétracter du contrat après l'expiration du délai légal de rétractation, vous devrez dans tous les cas nous livrer les biens dans le délai de 14 jours à compter de la Confirmation d'Envoi. Votre droit de rétractation s'appliquera exclusivement aux produits retournés dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles vous les avez reçus. Aucun remboursement ne sera effectué si le produit a été utilisé au-delà de sa simple ouverture, pour des produits qui ne sont pas dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles ils ont été livrés ou qui ont subi des dommages, vous devez donc être prudent avec le(s) produit(s) tant qu'ils sont en votre possession. Veuillez retourner l'article en utilisant ou en incluant tous ses emballages d'origine, les instructions et autres documents qui l'accompagnent, le cas échéant. Dans tous les cas, vous devez joindre au produit à retourner le ticket reçu lors de la livraison du produit dûment rempli. En cas de retour des produits, vous serez responsable des frais de retour. Nous vous recommandons, comme moyen le plus simple et économique, de choisir La Poste. Veuillez noter que si vous décidez de nous retourner les articles à frais de port dus, nous n'accepterons pas le colis. Après examen de l'article, nous vous informerons si vous avez droit au remboursement des montants payés. Le remboursement des frais de transport ne sera effectué que lorsque le droit de rétractation est exercé dans le délai légal et que tous les articles composant la commande en question sont retournés. Le remboursement sera effectué dès que possible et, en tout cas, dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous avez communiqué votre intention de vous réToutefois, nous pouvons retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les biens, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve de l'envoi des biens, selon la condition remplie en premier. Le remboursement sera toujours effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la commande. Si vous avez payé par virement bancaire, dépôt bancaire ou contre-remboursement, vous devez nous fournir votre numéro de compte bancaire pour que nous puissions effectuer le virement correspondant. Pour toute question, contactez-nous à : clientes@andypola.com
| +34 666 258 252
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Conditions Générales
1. INFORMATIONS GÉNÉRALES
En conformité avec les dispositions du Décret Royal 1906/99 du 17 décembre, qui réglemente la contractualisation électronique avec des conditions générales, et de la Loi sur l'organisation du commerce de détail (Loi 7/1996 du 15 janvier, modifiée par la Loi 47/2002 du 19 décembre) en ce qui concerne les dispositions relatives aux ventes à distance dans les articles 38 et suivants.
Le présent document établit la réglementation générale des services fournis par Kalliwoda Invest, S.L., à travers le site web www.andypola.com, constituant le cadre juridique qui régit la présente relation contractuelle de vente.
Les présentes Conditions Générales sont soumises aux dispositions de la Loi 7/1988 du 13 avril sur les Conditions Générales de Contractualisation, à la Loi 26/1984 du 19 juillet, Générale pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs, modifiée par la Loi 39/2002 du 28 octobre, transposant dans l'ordre juridique espagnol diverses directives communautaires en matière de protection des intérêts des consommateurs et utilisateurs, incorporant les modifications introduites par la Loi 22/2003 du 9 juillet, sur les faillites, et incorporant les modifications introduites par la Loi 23/2003 du 10 juillet, sur les Garanties dans la Vente de Biens de Consommation, au Décret Royal 1906/1999 du 17 décembre 1999, réglementant la Contractualisation Téléphonique ou Électronique avec des conditions générales, à la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre, sur la Protection des Données à Caractère Personnel, à la Loi 7/1996 du 15 janvier sur l'organisation du commerce de détail, modifiée par la Loi 47/2002 pour la transposition dans l'ordre juridique espagnol de la Directive 97/7/CE, en matière de contrats à distance, et pour l'adaptation de la Loi à diverses Directives communautaires et à la Loi 34/2002 du 11 juillet, sur les Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique.
Les services proposés par Kalliwoda Invest, S.L., peuvent être souscrits par tout utilisateur remplissant les conditions établies dans les présentes CONDITIONS DE CONTRACTUALISATION et MENTIONS LÉGALES disponibles à tout moment sur le site web www.andypola.com.
2. OBJET DU CONTRAT
Le contrat a pour objet de réglementer les conditions générales des services proposés par Kalliwoda Invest, S.L.. Les services actuellement fournis par Kalliwoda Invest, S.L., et qui font l'objet de ce contrat, concernent la vente de chaussures en ligne.
L'accès aux informations est entièrement gratuit, tandis que le service d'achat de produits est payant, les prix actuels des produits, les frais de port et les taxes applicables étant précisés à tout moment.
La procédure de contractualisation sera effectuée en langue espagnole dans tous les cas, bien que Kalliwoda Invest, S.L., puisse envisager la possibilité de réaliser la contractualisation du service dans d'autres langues spécifiées.
3. IDENTIFICATION DES PARTIES CONTRACTANTES
D'une part, Kalliwoda Invest, S.L., (ci-après, www.andypola.com) CIF : B-53352498, dont le siège social est situé à Calle Calafates 6, (Pol.Ind IN-II) - 03130 – Santa Pola (Alicante), numéros de téléphone de contact +34 666258252 et adresse e-mail : info@andypola.com. Cette entreprise opère actuellement sur le réseau sous le nom de domaine suivant : www.andypola.com.
Registre du Commerce d'Alicante, Tome 2303, folio 90, feuille A-52095 ; C.I.F. B-53352498
Et, d'autre part, le CLIENT, dont les données saisies pour effectuer l'achat ou soumettre une suggestion, via le formulaire prévu à cet effet, sont celles qu'il a lui-même fournies.
Toutes les données incluses dans ce formulaire ont été saisies directement par le CLIENT, de sorte que la responsabilité de leur authenticité incombe directement et exclusivement au CLIENT.
4. OBLIGATIONS RELATIVES À LA PROCÉDURE D'ACHAT
Le CLIENT est seul responsable de la véracité des données qu'il a saisies lors de la procédure d'achat, et il accepte l'obligation de fournir des données véridiques, exactes et complètes.
Si le CLIENT ne respecte pas cette obligation, il sera responsable de répondre des éventuels dommages et préjudices causés à www.andypola.com ou à un tiers.
5. CONDITIONS DU SERVICE
Les conditions commerciales de ce service et les offres qui pourraient éventuellement être réalisées par www.andypola.com apparaissent toujours sur le site web, où elles peuvent être consultées, archivées ou imprimées. www.andypola.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de Contractualisation ainsi que tout autre document publié sur le site web.
6. RESPONSABILITÉS
www.andypola.com ne sera pas responsable des retards ou des défaillances survenant dans l'accès, le fonctionnement et l'opérabilité du site web, ou dans ses services et/ou contenus, ni des interruptions, suspensions ou dysfonctionnements de celui-ci, lorsque ceux-ci résultent de pannes causées par des catastrophes naturelles, des situations de force majeure, ou des urgences extrêmes, telles que des grèves, des attaques ou intrusions informatiques, ou toute autre situation de force majeure ou cause fortuite, ainsi que des erreurs dans les réseaux télématiques de transfert de données et, en tout état de cause, lorsque l'erreur a été causée par un tiers extérieur à l'organisation commerciale de www.andypola.com.
www.andypola.com est responsable de la fiabilité, de la véracité et de l'exactitude des contenus, données ou informations concernant les produits proposés sur son site web, sauf si ceux-ci ont été modifiés par des tiers, qu'ils soient ou non extérieurs à l'organisation, sans autorisation expresse de l'entreprise. Le service fourni par www.andypola.com se limite exclusivement à mettre à disposition des CLIENTS les produits proposés sur le site web.
Le CLIENT s'engage à respecter les dispositions des MENTIONS LÉGALES et des CONDITIONS DE CONTRACTUALISATION publiées par www.andypola.com sur son site web au moment de l'achat du produit.
7. PROCÉDURE D'ACHAT
Tous les produits présentés sur le site web www.andypola.com sont affichés en EUROS et incluent la TVA de 21 % dans le prix.
À ce jour, la procédure de contractualisation du service est réalisée entièrement de manière électronique, et il est nécessaire d'être enregistré comme utilisateur du site web pour l'initier. Les étapes pour réaliser la contractualisation sont les suivantes :
1º Recherche d'articles - La boutique affiche à gauche un moteur de recherche d'articles, où vous pouvez rechercher un article à partir de la chaîne saisie dans le formulaire. Les sections ou catégories existantes sont également présentées à gauche. En cliquant sur les catégories, les différentes sous-catégories qui en dépendent apparaissent au centre. Les catégories ayant des sous-catégories se distinguent par leur alignement à droite ou par la présence d'un signe -. Sur la page de chaque catégorie ou sous-catégorie, des produits en promotion ou recommandés, sélectionnés par Andypola, apparaissent.
Depuis cette page, vous pouvez également accéder à la liste de tous les articles de la catégorie actuelle, indiquée par [Afficher plus d'articles]. - En cliquant sur un article, vous accédez à la fiche détaillée de ce produit, avec des informations détaillées, sa photographie et son prix en euros. Sur la fiche de certains produits, un sélecteur peut apparaître pour déterminer les différentes caractéristiques ou variantes (couleur, taille, etc.) du produit. Ces caractéristiques peuvent modifier le prix de l'article, qui sera affiché au moment de leur sélection.
2º » Ajouter des articles à votre panier - Pour ajouter un article à votre panier, vous devez cliquer sur le lien [Acheter] ou sur l'icône représentant un panier d'achat depuis la vitrine, la fiche de l'article ou la liste de la catégorie. - Vous pouvez toujours voir votre panier en cliquant sur le lien [Voir le panier] affiché dans le MiniPanier. Pendant la navigation dans la boutique, le MiniPanier affiche toujours un résumé de l'état de votre panier. Une fois dans le panier, vous pouvez modifier les quantités d'un article, supprimer des articles et voir le montant de votre commande. Depuis le panier, vous passez à l'étape de finalisation de l'achat en cliquant sur le lien [Passer la commande].
- Vous pouvez également ajouter des articles au panier depuis votre espace personnel "vos commandes", où vos données et l'historique de vos achats sont affichés. Chaque commande listée dispose d'un lien pour inclure les articles de cette commande dans le panier actuel, ce qui permet de gagner du temps de navigation dans la boutique si vous devez répéter une commande déjà effectuée. Bien sûr, dans le panier, vous pouvez effectuer les modifications nécessaires pour ajuster votre nouvelle commande.
3º » Identifiez-vous - L'étape suivante consiste à vous identifier avec votre e-mail et votre mot de passe si vous êtes déjà CLIENT d'Andypola, ou à remplir le formulaire de CLIENT si c'est la première fois que vous achetez dans notre boutique. Une fois identifié, vous verrez l'écran avec les données de facturation et d'expédition, le montant des articles, les frais d'expédition que vous devrez sélectionner en fonction des données d'expédition, et choisir le mode de paiement.
4º » Finalisez votre commande - Une fois que vous avez vérifié que toutes les données sont correctes, vous devez cliquer sur le bouton [Finaliser la commande] pour confirmer et clôturer la commande. Par la suite, un écran s'affichera indiquant le numéro de commande attribué à votre achat ainsi que les détails de celui-ci.
8. EXPÉDITION DU PRODUIT
Habituellement, tous les produits proposés sont en stock. Cela nous permet de traiter les commandes confirmées en jours ouvrables avant 14h00 pour une livraison le jour ouvrable suivant (Espagne péninsulaire) via des agences de transport urgent, cependant cela dépend d'un accord exprès avec l'acheteur et n'est en aucun cas un engagement ferme de notre part. Cela dépend également de la saturation des commandes que nous recevons à chaque moment, pouvant entraîner un délai allant jusqu'à une semaine pour la livraison de votre commande.
Si vous choisissez le paiement contre-remboursement, cela entraîne un coût supplémentaire correspondant à la commission perçue par l'agence de transport, qui s'élève à 5 % avec un minimum de 3 euros plus 21 % de TVA. De plus, si vous choisissez ce mode de paiement, nous devons vous contacter par téléphone avant l'envoi pour vérifier vos données. Si nous ne pouvons pas vous contacter, cela peut entraîner l'annulation de votre commande.
Frais d'expédition (TVA incluse)
Espagne, Péninsule | Frais d'expédition | 3,90 EUR |
Baléares | Frais d'expédition | 7,50 EUR |
Allemagne & Autriche | Frais d'expédition Allemagne, Autriche | 7,50 EUR |
Canaries, Ceuta et Melilla | Envoi par Colis Bleu de La Poste | 7,50 EUR |
Portugal (Péninsule) | Portugal (Péninsule uniquement) | 7,50 EUR |
France continentale | France | 7,50 EUR |
Îles européennes CEE | Frais d'expédition | 35,00 EUR |
Reste de l'Europe CEE (sauf îles) | Frais d'expédition | 15,00 EUR |
Roumanie | Frais d'expédition | 7,50 EUR |
Reste de l'Europe hors CEE (sauf îles) | Frais d'expédition | 25,00 EUR |
Amérique | Frais d'expédition | 40,00 EUR |
Australie | Frais d'expédition | 60,00 EUR |
Asie | Frais d'expédition | 45,00 EUR |
Afrique | Frais d'expédition | 50,00 EUR |
Autres | Frais d'expédition | 50,00 EUR |
Accord spécial grossiste niveau 1 | Frais d'expédition | 25,00 EUR |
France (Martinique et Guadeloupe) | France (Martinique et Guadeloupe) | 90,00 EUR |
Autres frais
Destination | Mode de paiement | Supplément | Commission | Min. | Max. |
Espagne, Péninsule et Baléares | Contre-remboursement | 0,00 | 5,00% | 3,00 | 100,00 |
9. VALIDITÉ DE LA PROCÉDURE D'ACHAT COMME PREUVE D'ACCEPTATION ET DE PERFECTIONNEMENT DU CONTRAT
Les deux parties déclarent expressément que l'acceptation de l'offre de service de www.andypola.com par le CLIENT est réalisée à travers le suivi de la procédure d'achat décrite dans la section sept, PROCÉDURE D'ACHAT des présentes conditions de contractualisation.
Le fait de suivre par voie télématique toutes les étapes décrites dans la section sept pour le processus d'achat des produits et accessoires par le CLIENT, implique l'acceptation intégrale et expresse des présentes conditions générales de contractualisation, considérée comme suffisante pour contracter.
Le contrat sera considéré comme conclu à partir de la date à laquelle le CLIENT manifeste son accord avec les conditions de contractualisation publiées, au moment de l'achat, en devant expressément sélectionner leur acceptation.
10. DROIT LÉGAL DE RÉTRACTATION
10.1. Droit de rétractation
Si vous contractez en tant que consommateur et utilisateur, vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours calendaires sans nécessité de justification. Le délai de rétractation expirera 14 jours calendaires après le jour où vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession physique des biens ou, dans le cas où les biens composant votre commande sont livrés séparément, 14 jours calendaires après le jour où vous, ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession physique du dernier de ces biens. Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier à KALLIWODA INVEST S.L., à l'adresse Calle Calafates 6, (Pol.Ind IN-II), Santa Pola (Alicante), Espagne, au téléphone +34 666 258 252, en nous écrivant à l'adresse e-mail info@andypola.com ou via notre formulaire de contact, votre décision de vous rétracter du contrat par une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par courrier postal ou électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation que vous pouvez télécharger à la fin de cette section, bien que son utilisation ne soit pas obligatoire. Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication concernant l'exercice de ce droit soit envoyée avant l'expiration du délai correspondant.
10.2. Conséquences de la rétractation
En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d'une modalité de livraison autre que la modalité de livraison ordinaire la moins coûteuse que nous proposons) sans retard injustifié et, en tout cas, au plus tard 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale. Vous n'encourrez aucun frais à la suite du remboursement. Toutefois, nous pouvons retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les biens, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve du retour des biens, selon la condition remplie en premier. Vous devez nous retourner ou nous livrer directement les produits à l'adresse mentionnée ci-dessus sans retard injustifié et, en tout cas, dans un délai maximum de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous communiquez votre décision de rétractation du contrat. Le délai est considéré comme respecté si vous retournez les biens avant la fin de ce délai. Les frais de retour des biens seront toujours à la charge du consommateur de la manière qu'il juge appropriée. Vous serez uniquement responsable de la diminution de la valeur des biens résultant d'une manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.
10.3. Droit contractuel de rétractation
En plus du droit de rétractation légalement reconnu pour les consommateurs et utilisateurs mentionné dans cette section, nous vous accordons un délai de 30 jours à compter de la Confirmation d'Envoi pour effectuer des retours de produits. En cas de retour des produits dans le délai contractuel du droit de rétractation, mais après l'expiration du délai légal, seul le prix payé pour ces produits vous sera remboursé. Vous prendrez en charge les frais directs de retour du produit. Vous pourrez exercer votre droit de rétractation conformément à la clause 10.1 ci-dessus, cependant, si vous nous communiquez votre intention de vous rétracter du contrat après l'expiration du délai légal de rétractation, vous devrez dans tous les cas nous livrer les biens dans le délai de 30 jours à compter de la Confirmation d'Envoi.
Votre droit de rétractation s'appliquera exclusivement aux produits retournés dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles vous les avez reçus. Aucun remboursement ne sera effectué si le produit a été utilisé au-delà de sa simple ouverture, pour des produits qui ne sont pas dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles ils ont été livrés ou qui ont subi des dommages, vous devez donc être prudent avec le(s) produit(s) tant qu'ils sont en votre possession. Veuillez retourner l'article en utilisant ou en incluant tous ses emballages d'origine, les instructions et autres documents qui l'accompagnent, le cas échéant. Dans tous les cas, vous devez joindre au produit à retourner le ticket reçu lors de la livraison du produit dûment rempli.
En cas de retour des produits, vous serez responsable des frais de retour. Nous vous recommandons, comme moyen le plus simple et économique, de choisir La Poste. Veuillez noter que si vous décidez de nous retourner les articles à frais de port dus, nous n'accepterons pas le colis.
Après examen de l'article, nous vous informerons si vous avez droit au remboursement des montants payés. Le remboursement des frais de transport ne sera effectué que lorsque le droit de rétractation est exercé dans le délai légal et que tous les articles composant la commande en question sont retournés. Le remboursement sera effectué dès que possible et, en tout cas, dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous avez communiqué votre intention de vous rétracter. Toutefois, nous pouvons retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les biens, ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve du retour des biens, selon la condition remplie en premier. Le remboursement sera toujours effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour payer l'achat. Si vous avez payé par dépôt bancaire, virement ou contre-remboursement, vous devez nous fournir votre numéro de compte bancaire pour effectuer le virement correspondant.
Si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact, en nous écrivant à notre adresse e-mail info@andypola.com ou en appelant au téléphone +34 666 258 252.
11. GARANTIE D'ACHAT
Si vous contractez en tant que consommateur et utilisateur, nous vous offrons des garanties sur les produits commercialisés via ce site web, dans les termes légalement établis pour chaque type de produit, répondant ainsi de tout défaut de conformité de ceux-ci qui se manifesterait dans un délai de deux ans à compter de la livraison du produit.
Les produits sont considérés comme conformes au contrat à condition que (i) ils correspondent à la description faite par nous et possèdent les qualités que nous avons présentées sur ce site web, (ii) ils soient aptes aux usages auxquels les produits de même type sont normalement destinés et (iii) ils présentent la qualité et les performances habituelles d'un produit de même type que l'on peut raisonnablement attendre.
Les mesures en centimètres (CM) indiquées pour chaque produit sont indicatives et approximatives et n'ont pas de caractère contractuel.
Dans ce sens, si l'un des produits n'est pas conforme au contrat, vous devez nous en informer en suivant la procédure détaillée dans la section des réclamations au sein de la section « Échanges et Retours » et via l'un des moyens mentionnés dans celle-ci.
Les produits seront exemptés de la garantie si les défauts ou détériorations sont causés par l'utilisation par le client, et non par des défauts ou vices provenant de la fabrication.
Pour faire valoir la garantie du produit, il est indispensable que le client présente le ticket ou la facture qui lui a été fourni lors de l'achat du produit ou de sa livraison.
12. NULLITÉ PARTIELLE
Si une partie quelconque de ces conditions de service est contraire au droit et, par conséquent, invalide, cela n'affectera pas les autres dispositions conformes au droit. Les parties s'engagent à renégocier les parties des conditions de service qui seraient nulles et à les intégrer au reste des conditions de service.
13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Toutes les questions relatives au site web sont régies dans tous leurs aspects par les lois espagnoles. Toute controverse découlant de l'utilisation du site web ou liée à celle-ci sera soumise à la juridiction non exclusive des cours et tribunaux espagnols. Pour soumettre des réclamations concernant l'utilisation de nos services, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse : info@andypola.com.
14.
KALLIWODA INVEST S.L. a entrepris des actions axées sur
l'internationalisation de l'entreprise, pour lesquelles elle a
reçu une aide via le Conselleria de l'Innovation, de
l'Industrie, du Commerce et du Tourisme actuel, dans le cadre du
programme d'aides à l'impulsion de l'internationalisation des
PME exportatrices de la Communauté valencienne pour l'exercice
2024.
Le projet, portant le numéro de dossier INTPRM/2024/88, a été
soutenu par une subvention de 15 000,00 €.
15.
Projet bénéficiant du programme d'incitations à la mise en
œuvre d'installations liées à l'autoconsommation et au stockage,
avec des sources d'énergie renouvelables, ainsi qu'à
l'implantation de systèmes thermiques renouvelables dans le
secteur résidentiel, dans le cadre du Plan de Relance, de
Transformation et de Résilience, financé par l'Union européenne
- NextGeneration EU.
Puissance installée : 16,56 kW
Aide accordée : 5
196,46 €
Investissement total : 17 964,93 €
Politique de Confidentialité
1. OBJET
En conformité avec les dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après, RGPD) et de la Loi Organique 3/2018 sur la Protection des Données à Caractère Personnel
Responsable du traitement : Kalliwoda Invest, S.L., (ci-après, www.andypola.com)
CIF : B-53352498
Siège social situé à Calle Calafates 6, (Pol.Ind IN-II) - 03130 – Santa Pola (Alicante)
Téléphones de contact 666 258 252
Adresse e-mail : info@andypola.com.
Site web : https://www.andypola.com/
Informe et communique aux utilisateurs du site web sa Politique de Confidentialité en matière de protection des données à caractère personnel.
2. FINALITÉS ET LÉGITIMATION DU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
www.andypola.com, traite vos données personnelles avec les finalités et la légitimation suivantes :
- Inscription sur le site web en tant que client. Pour vous identifier en tant que client du site web et vous donner accès à ses différentes fonctionnalités et produits disponibles pour les clients enregistrés. Le traitement de vos données est nécessaire pour l'exécution des termes régissant l'utilisation du site web.
- Suivi du site web sur les réseaux sociaux : la raison pour laquelle nous sommes légitimés à traiter vos données est le consentement que vous donnez au moment d'autoriser le transfert de vos données depuis le réseau social et l'acceptation de sa politique de confidentialité. L'utilisation du service Messenger pour répondre à vos questions ou demandes est soumise à la politique de confidentialité de Facebook.
- Gestion de vos achats en ligne. Cette finalité inclut :
- Le traitement de vos données personnelles pour le développement, l'exécution et la mise en œuvre des conditions générales de service, ainsi que la gestion, l'administration, l'information, la prestation et l'amélioration de ce dernier.
- Gérer le paiement des produits que vous achetez, quel que soit le moyen de paiement utilisé.
- À des fins de facturation et pour mettre à votre disposition les tickets et factures des achats réalisés sur notre site web.
- Gérer les éventuels retours après que vous avez effectué un achat.
- Vous garantir l'utilisation d'autres fonctionnalités ou services disponibles, comme l'achat, la gestion et l'utilisation de la Carte Cadeau ou du Ticket Cadeau.
La base légitime pour le traitement de vos données personnelles est l'exécution des conditions générales de service.
- Recevoir des informations sur les futures offres et promotions par e-mail et SMS : Vous pouvez vous désinscrire de ce service en envoyant un e-mail à info@andypola.com. En indiquant dans l'objet « protection des données » et votre souhait de ne plus recevoir d'informations. La base légitime pour le traitement de vos données personnelles est votre consentement donné avec l'acceptation des promotions.
- Abonnement à notre newsletter pour recevoir des offres et nouveautés par e-mail : Vous pouvez vous désinscrire de notre newsletter à tout moment en envoyant un e-mail à info@andypola.com. En indiquant dans l'objet « protection des données » et votre souhait de vous désinscrire de notre newsletter. La base légitime pour le traitement de vos données personnelles est votre consentement donné avec l'acceptation de la politique de confidentialité.
Le traitement de vos données avec votre abonnement à la newsletter implique une analyse de votre profil client afin de vous envoyer des informations personnalisées sur nos produits via différents moyens (comme l'e-mail ou SMS).
- En fonction de la sélection de produits effectuée sur le site web et de vos achats, nous pouvons réaliser une analyse de votre profil client pour déterminer quelles sont vos préférences et donc quels peuvent être les chaussures correspondant le mieux à votre style lorsque nous vous envoyons des informations. Par exemple, en fonction de votre historique d'achat et de navigation (selon les chaussures sur lesquelles vous avez cliqué), nous vous ferons des suggestions sur des produits (chaussures) qui pourraient vous intéresser et, si vous êtes client enregistré, nous vous fournirons la fonctionnalité de « récupération de panier ». La base légitime pour le traitement de vos données personnelles à cette fin est notre intérêt légitime à réaliser une analyse de votre profil, afin de vous envoyer des informations correspondant à vos goûts et préférences, ce qui est bénéfique pour vous en sélectionnant des produits susceptibles de répondre à vos goûts.
- Gestion administrative, comptable et fiscale des achats effectués sur le Web. La base légitime pour le traitement de vos données personnelles est le respect d'une obligation légale.
- Gestion et suivi des incidents et réclamations (service client). La base légitime pour le traitement de vos données personnelles est l'exécution des conditions générales, notre intérêt légitime à garantir la qualité du service et le respect d'une obligation légale. Si vous décidez d'utiliser WhatsApp comme canal pour communiquer avec le service client, nous fournirons votre numéro de téléphone à WhatsApp Inc. pour vérifier que vous êtes utilisateur de ce service. Nous vous recommandons de vérifier vos paramètres de confidentialité et de lire la politique de confidentialité de WhatsApp pour obtenir des informations plus détaillées sur l'utilisation que WhatsApp fait des données personnelles des utilisateurs de ses services.
- Gérer vos habitudes de navigation. Nous traiterons les données dérivées de votre navigation sur notre site web conformément à ce qui est indiqué dans notre politique de cookies et dans le but d'analyser votre navigation, de personnaliser notre service et nos contenus en ligne. La base qui nous légitime pour effectuer ce traitement est votre consentement.
- Participation à des concours : En participant à nos concours, vous nous autorisez à traiter les données que vous fournissez en remplissant le formulaire de participation et à les communiquer via différents moyens tels que les réseaux sociaux ou sur le site web lui-même. Pour chaque concours auquel vous participez, les bases légales seront disponibles, où nous vous fournirons des informations plus détaillées sur le traitement de vos données. La base qui nous légitime pour effectuer ce traitement est le consentement que vous nous donnez en acceptant les bases légales pour participer à nos concours.
La communication des données personnelles requises dans les différents formulaires du site web est obligatoire dans les cas où cela est expressément spécifié, le site web pouvant refuser l'inscription à l'utilisateur qui ne fournit pas ces données. Dans le formulaire où des données à caractère personnel sont collectées, les différents champs dont le remplissage est nécessaire et obligatoire seront indiqués, ainsi que ceux dont le remplissage est volontaire en fonction de la finalité du traitement.
3. QUELLES DONNÉES PERSONNELLES NOUS COLLECTONS ET TRAITONS
Client enregistré : nom, prénoms, adresse e-mail, date de
naissance, genre, téléphone, pays, province, ville, adresse et
code postal. L'adresse IP est enregistrée dans la table des
commandes.
Adresse e-mail. Pour pouvoir recevoir des offres
et nouveautés par e-mail.
Nom, téléphone et adresse e-mail.
Gestion et suivi des incidents et réclamations (service
client).
Nom, prénoms, numéro d'identification et adresse.
Pour la gestion administrative, comptable et fiscale des achats
effectués sur le Web.
4. DESTINATAIRES DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
www.andypola.com informe qu'il pourra divulguer les
informations personnelles de l'utilisateur pour répondre à des
exigences légales, à des réclamations affirmant que les contenus
du site web enfreignent les droits de tiers ou pour protéger les
droits, la propriété ou la sécurité d'autres parties.
Pour la
prestation du service requis et en respect des obligations
légales, il pourra également partager les informations
personnelles que vous nous communiquez avec :
- L'Agence de Transport qui se charge de la livraison du produit acheté.
- Les Forces et Corps de Sécurité de l'État, ainsi que d'autres autorités compétentes, en réponse à une demande en lien avec une enquête policière ou judiciaire (dans ces cas, nous divulguerons les informations pertinentes pour l'enquête, telles que le nom, la ville, l'état ou la province, le code postal, le numéro de téléphone, l'adresse e-mail, le numéro d'identification fiscale et l'adresse IP). Toutefois, nous ne divulguerons pas vos informations personnelles aux agents de la loi, aux représentants gouvernementaux ou à des tiers sans une citation, une ordonnance judiciaire ou une procédure légale similaire.
- Administration fiscale
- Banques et entités financières.
- Cabinet de gestion fiscale.
- Fournisseurs de services technologiques.
5. CONSERVATION DE VOS DONNÉES
- Inscription sur le site web en tant que client et suivi sur les réseaux sociaux : Nous traiterons vos données pendant la durée où vous conservez la condition de client enregistré (c'est-à-dire jusqu'à ce que vous décidiez de vous désinscrire) et sur les réseaux sociaux jusqu'à ce que vous décidiez de ne plus nous suivre sur le réseau social ou d'annuler votre compte.
- Achat des produits proposés sur notre site web : Nous traiterons vos données personnelles pendant le temps nécessaire pour gérer l'achat des produits que vous avez acquis, y compris les éventuels retours, plaintes ou réclamations associées à l'achat du produit.
- Recevoir des offres et nouveautés par e-mail, SMS, abonnement à la newsletter : Nous traiterons vos données personnelles jusqu'à ce que vous vous opposiez au traitement de vos données ou révoquiez votre consentement.
- Gestion administrative, comptable et fiscale des achats effectués sur le Web : Nous traiterons vos données personnelles pendant le temps nécessaire pour respecter les délais légalement établis.
- Gestion et suivi des incidents et réclamations (service client) : Nous traiterons vos données personnelles pendant le temps nécessaire pour répondre à votre demande ou requête.
- Analyser vos habitudes de navigation. Nous traiterons vos données personnelles jusqu'à ce que vous vous opposiez au traitement de vos données ou révoquiez votre consentement.
- Participation à des concours : Nous conserverons vos données pendant un délai de six (6) mois à compter de la fin du concours.
- Analyse de vos préférences : Nous traiterons vos données personnelles jusqu'à ce que vous vous opposiez au traitement de vos données ou révoquiez votre consentement donné lors de l'acceptation de la newsletter.
6. QUELS SONT VOS DROITS LORSQUE VOUS NOUS FOURNISSEZ VOS DONNÉES
?
Vous pouvez demander l'exercice des droits suivants :
Droit d'accès
: droit d'obtenir la confirmation si nous traitons ou non vos
données personnelles.
Droit de rectification
: droit d'obtenir la rectification des données personnelles
lorsqu'elles sont inexactes ou incomplètes.
Droit de suppression
: droit d'obtenir la suppression des données personnelles lorsque
celles-ci ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour
lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre
manière.
Droit de limitation : vous
pouvez demander la limitation du traitement de vos données
personnelles, auquel cas nous ne les conserverons que pour
l'exercice ou la défense de réclamations.
Droit à la portabilité de vos données
: Vous pouvez demander que vos données personnelles automatisées
soient cédées ou transférées à toute autre entreprise que vous
nous indiquez dans un format structuré, intelligible et
automatisé.
Droit de retirer le consentement
: Droit de retirer le consentement à tout moment, sans que cela
n'affecte la licéité du traitement basé sur le consentement avant
son retrait.
Droit d'opposition :
Droit de vous opposer au traitement de vos données. Si le
traitement est basé sur l'intérêt légitime.
Droit de réclamation auprès de l'autorité de contrôle
Vous pouvez demander la protection des droits qui n'ont pas été
correctement pris en charge auprès de l'Agence Espagnole de
Protection des Données. Soit via le siège électronique de son
portail web (www.agpd.es), soit par écrit adressé à son adresse
postale (C/Jorge Juan, 6, 28001-Madrid).
Exercice des droits
: Nous mettons à votre disposition, sur demande, les formulaires
où vous pourrez exercer ces droits. Vous pouvez nous contacter à
l'adresse e-mail :
info@andypola.com, en
indiquant quel droit vous souhaitez exercer et nous vous enverrons
le formulaire correspondant. L'exercice des droits doit être
effectué par une communication adressée à :
Kalliwoda Invest, S.L., Calle Calafates
6, (Pol.Ind IN-II) - 03130 – Santa Pola (Alicante).
Les
droits des intéressés sont strictement personnels, ils seront donc
exercés par le titulaire des données en prouvant dûment son
identité (pour cela, il vous sera requis le numéro
d'identification ou équivalent). Ils peuvent également être
exercés par représentation légale, auquel cas, outre le numéro
d'identification du titulaire ou équivalent, il faudra fournir le
numéro d'identification et un document authentique prouvant la
représentation du tiers.www.andypola.com, répondra à la demande qui lui sera adressée dans tous les cas,
qu'il y ait ou non des données personnelles de l'intéressé dans
ses traitements.
Dans le cas où la demande ne remplit pas les
conditions spécifiées,
www.andypola.com demandera
leur correction.www.andypola.com rendra une
réponse aux demandes dans un délai d'un mois à compter de la
réception de la demande. Ce délai pourra être prolongé de deux
mois supplémentaires si nécessaire, en tenant compte de la
complexité et du nombre de demandes.
www.andypola.com informera
l'intéressé de toute prolongation dans un délai d'un mois à
compter de la réception de la demande, en indiquant les raisons du
retard.
6. MESURES DE SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ
www.andypola.com, en tant que responsable du fichier et du site
web, garantit le plein respect des dispositions établies dans le
RGPD et la Loi Organique. Ainsi qu'il garantit le respect dû des
dispositions établies dans la Loi 34/2002 sur les Services de la
Société de l'Information, concernant les informations du titulaire
et les communications commerciales non sollicitées.
www.andypola.com, garantit également la confidentialité des communications
effectuées avec l'utilisateur, ainsi que le traitement dû et
diligent des données à caractère personnel fournies par
l'utilisateur.
www.andypola.com, s'engage à ne pas divulguer d'informations confidentielles, ni
à informer sur les données faisant l'objet d'un traitement, sauf
dans les cas où la loi l'exige expressément ou lorsque cela est
requis par les autorités publiques compétentes conformément aux
dispositions légales et réglementaires applicables au cas.
7. OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR
L'utilisateur répondra, en tout état de cause, de la
véracité des données fournies. Si vous êtes un client enregistré
sur
www.andypola.com, en nous fournissant activement vos données
personnelles par n'importe quel moyen, vous garantissez qu'elles
sont véridiques et exactes et vous vous engagez à nous notifier
tout changement ou modification de celles-ci. Toute perte ou dommage causé à
www.andypola.com, ou à tout tiers en raison d'une communication
d'informations erronées, inexactes ou incomplètes dans le
formulaire d'inscription ou de contact, sera de la responsabilité
exclusive de l'utilisateur.
Se réservant
www.andypola.com le droit
d'exclure des services enregistrés tout utilisateur ayant fourni
des données fausses, vagues ou inexactes, sans préjudice des
autres actions qui pourraient être intentées en droit. Aucun
utilisateur, sauf représentation légalement constituée, ne pourra
utiliser l'identité d'une autre personne, l'utilisateur ne pouvant
fournir que des données personnelles correspondant à son
identité.
8. MISE À JOUR OU MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE
CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES.
www.andypola.com, se
réserve le droit de modifier à tout moment les termes et
conditions établis dans la présente politique de confidentialité
et dans celle des cookies, en respectant toujours la législation
en vigueur en matière de protection des données et en s'engageant
à, soit par la publication sur le site web, soit par l'envoi
d'e-mails lorsque le changement en question est significatif pour
votre confidentialité, de sorte que vous puissiez examiner les
changements, les évaluer et, le cas échéant, vous opposer ou vous
désinscrire d'un service ou d'une fonctionnalité, ou utiliser tout
moyen de communication ou de diffusion jugé approprié pour
l'extension, la modification ou l'élargissement de celles-ci. En
tout cas, nous vous suggérons de consulter cette Politique de
Confidentialité et de Cookies de temps en temps en cas de
changements mineurs ou d'introduction d'améliorations
interactives, sachant qu'elle sera toujours disponible comme point
d'information permanent sur notre site web.
9.
INFORMATIONS SUR LES COOKIES
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navigation sur
www.andypola.com et ainsi
comprendre comment vous interagissez avec nous. Veuillez lire nos
Informations sur les Cookies pour en savoir plus sur les cookies
et dispositifs similaires que nous utilisons, leur finalité et
d'autres informations pertinentes.
Mentions Légales
1. OBJET
Les présentes mentions légales régissent l'utilisation et l'exploitation du site web https://www.andypola.com/, dont l'entreprise KALLIWODA INVEST, S.L. est titulaire (ci-après, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB). Le présent site web a été conçu pour la vente de chaussures.
La navigation sur le site web du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB vous attribue la condition d'UTILISATEUR de celui-ci et entraîne votre acceptation pleine et sans réserve de toutes et chacune des conditions publiées dans ces mentions légales, en avertissant que ces conditions peuvent être modifiées sans notification préalable de la part du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, auquel cas elles seront publiées et notifiées avec le plus d'avance possible. Il est donc recommandé de lire attentivement leur contenu si vous souhaitez accéder et utiliser les informations et services proposés sur ce site web. L'utilisateur s'engage par ailleurs à faire un usage correct du site web conformément aux lois, à la bonne foi, à l'ordre public, aux usages du commerce et aux présentes Mentions Légales, et répondra face au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou à des tiers de tout dommage ou préjudice qui pourrait résulter du non-respect de cette obligation. Toute utilisation autre que celle autorisée est expressément interdite, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB pouvant refuser ou révoquer l'accès et son utilisation à tout moment.
2. IDENTIFICATION
LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB, en conformité avec la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique, vous informe que : · Sa dénomination sociale est : KALLIWODA INVEST, S.L. · CIF : B-53352498 · Son siège social est situé à : C/Calafates 6, (Pol.Ind IN-II) - 03130 – Santa Pola (Alicante)
3. COMMUNICATIONS
Pour communiquer avec nous, nous mettons à votre disposition différents moyens de contact détaillés ci-dessous :
Mobile : (+34)666258252
E-mail : clientes@andypola.com
Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB seront considérées comme effectives, à toutes fins, lorsqu'elles seront réalisées par l'un des moyens détaillés ci-dessus.
4. CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION
Le site web et ses services sont d'accès libre et gratuit. Toutefois, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB peut conditionner l'utilisation des services d'achat et de vente des produits proposés sur son site web au remplissage préalable du formulaire correspondant. L'utilisateur garantit l'authenticité et l'exactitude de toutes les données qu'il communique au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu'il ferait. L'utilisateur s'engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et à ne pas les utiliser pour, entre autres :
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c) Violer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que porter atteinte à la confidentialité des informations du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers.
d) Usurper l'identité de tout autre utilisateur.
e) Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition, ou toute autre forme de communication publique, transformer ou modifier les contenus, sauf si l'on dispose de l'autorisation du titulaire des droits correspondants ou si cela est légalement permis.
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4.1. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ DANS L'ACCÈS ET L'UTILISATION
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4.2. PROCÉDURE EN CAS DE RÉALISATION D'ACTIVITÉS DE CARACTÈRE ILLICITE
Dans le cas où un utilisateur ou un tiers estime qu'il existe des faits ou des circonstances révélant le caractère illicite de l'utilisation de tout contenu et/ou de la réalisation de toute activité sur les pages web incluses ou accessibles via le site web, il devra envoyer une notification au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB en s'identifiant dûment et en spécifiant les prétendues infractions. 5. LÉGISLATION APPLICABLE Les présentes conditions seront régies par la législation espagnole en vigueur. Toute controverse découlant ou liée aux mentions légales du site web sera soumise à la juridiction non exclusive des cours et tribunaux du domicile du responsable du traitement. La langue utilisée sera le castillan.
Comment acheter
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